1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet https://primeopalweb.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire / Éditeur : Pierre-Arthur Morin – Entrepreneur individuel
- Adresse postale : Siège social : Carrer de l’Etang Salé, 13, Bloc 9 – 1e – 1e, AD700 Escaldes-Engordany (Andorre) – NRT : L-719310-U ; NRS : 24235
- Numéro de SIRET : NRT : L-719310-U ; NRS : 24235
- Directeur de la publication : Pierre-Arthur Morin – primeopalweb@gmail.com
- Webmaster : Prime Opal Web
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé de manière sécurisée auprès de l’infrastructure de notre partenaire technique :
- Hébergeur : Hostay (par la structure Qwenty)
- Adresse de l’hébergeur : 4 Quai Koch, 67000 Strasbourg, France
- Contact technique :
nicolas.lecat@qwenty.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Pierre-Arthur Morin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pierre-Arthur Morin.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
Prime Opal Web agit en tant qu’éditeur du site et reste responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
Pierre-Arthur Morin ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
5. Gestion des données personnelles & RGPD
Le site internet assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour en savoir plus sur l’usage des cookies et les droits d’effacement ou de rectification des données collectées via nos formulaires, l’utilisateur est invité à consulter notre Politique de Confidentialité.